AB Nuisibles 31

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site AB Nuisibles 31 les présentes mentions légales.

1. Identification de l’éditeur

  • Raison sociale : Alain Barnier
  • Nom de l'entreprise : AB Nuisibles 31
  • Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
  • Adresse du siège social : 58 Allée Jean Moulin, 31140 Saint Alban
  • Numéro de téléphone : 06 51 66 13 00
  • Adresse e-mail : ab.nuisibles31@gmail.com
  • SIREN : 919 152 694
  • SIRET : 919 152 694 00015
  • Code APE : Désinfection, désinsectisation, dératisation (8129A)
  • Date de début d'activité : 12/09/2022
  • Le site est dispensé d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers (RM).

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Alain Barnier.

3. Hébergement du site

Le site AB Nuisibles 31 est hébergé par la société GitHub, Inc.

  • Nom de l'hébergeur : GitHub, Inc.
  • Adresse de l'hébergeur : 88 Colin P Kelly Jr St, San Francisco, CA 94107, United States
  • Contact de l'hébergeur : Le support de GitHub est joignable via leur interface de contact en ligne sur leur site web.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site (contenus, textes, images, vidéos, logos) constitue une œuvre protégée par la législation en vigueur sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Sauf autorisation préalable et écrite de M. Alain Barnier, toute reproduction ou utilisation de son contenu est strictement interdite.

5. Données personnelles et politique de confidentialité

Ce site web ne collecte aucune donnée personnelle à l'insu de ses visiteurs. Il n'utilise aucun cookie, ni aucun système de suivi ou d'analyse pour collecter des informations sur votre navigation.

Les informations que vous choisissez de communiquer via les adresses email ou le numéro de téléphone sont traitées avec la plus grande confidentialité et ne sont utilisées que pour vous recontacter dans le cadre de votre demande de devis ou d'information. Elles ne sont conservées que le temps nécessaire au traitement de votre demande et ne sont jamais transmises à des tiers.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez me contacter à l'adresse email suivante : ab.nuisibles31@gmail.com.